Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUA SPAS DESIGN
EURL LUC POUGET

Numéro de dépôt :
3377207
Date de dépôt :
24/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2015
AQUA SPAS DESIGN de LUC POUGET

Présentation de la marque AQUA SPAS DESIGN

Déposée le 24 août 2005 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LUC POUGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUA SPAS DESIGN »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LUC POUGET domicilié(e) 36 rue calquiéres basses,34120 PEZENAS - 34120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 056 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Luc POUGET domicilié(e) 36 rue, calquiéres basses,34120 PEZENAS - 34120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA SPAS DESIGN est expirée depuis le 24 août 2015.

LUC POUGET a également déposé les autres marques suivantes : CLUB MARIAGE DE L'EXCELLENCE , EAGLE PROCESS , ZEN PROCESS , GROUPE ÉLITE DES PORTRAITISTES FRANÇAIS , GROUPE ACTION DES PORTRAITISTES FRANCAIS , ZENPROCESS LEMERIDIAN


EURL LUC POUGET - 36 rue calquiéres basses,34120 PEZENAS - 34120 - France - SIREN 349056481


Luc POUGET - 36 rue, calquiéres basses,34120 PEZENAS - 34120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-05

Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40

Appareils et instruments scientifiques. Appareils d'eclairages. Materiaux de construction non métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.